Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 13 du 02 avril 2013

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 13 du 02 avril 2013

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
  • Profession

    • La remise en cause par un nouvel acte d'une exonération partielle de droits doit être réparée
    • Modalités d'application de la nouvelle obligation de paiement par virement
  • Entreprise

    • Procédures collectives
    • Saisies
    • Commerce
    • Procédures collectives
    • Prix du bail renouvelé en cas de fixation d'un loyer par paliers successifs
    • Appréciation du non-respect de la destination des lieux par le preneur
    • Stipulations requises pour la prise en charge des travaux dans un immeuble collectif
    • Associations
  • Fiscal

    • Conséquences de la transformation d'une entreprise individuelle en EIRL
    • Limites du paiement différé des droits en cas de donation-partage d'entreprise avec soulte
    • Imposition des bénéfices
    • Enregistrement
  • À la une

    • Exclusion du mandat apparent du notaire et vérification des pouvoirs
  • Actes courants - Immobilier

    • Urbanisme
    • Servitudes
    • Environnement
    • Investissement immobilier
    • Risques de droits concurrents inhérents au mandat de vente sans exclusivité
    • La garantie décennale ne s'applique que s'il y a eu réception
    • Crédit
    • Construction
    • Lotissement
    • Obligations résultant de la souscription d'un emprunt collectif de copropriété
    • Expropriation
    • Lotissement
    • Vente
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente