Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Defrénois
  3. Defrénois 47 du 29 novembre 2018

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Defrénois n° 47 du 29 novembre 2018

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • Éditorial

    • Le conseil patrimonial sur la sellette ? Par Rédaction Lextenso, Christophe Vernières
  • Veille

    • Superficie Carrez : conséquences de l’absence de mention dans l’avant-contrat
    • Application du régime de cessibilité des autorisations d'exploitation commerciale
    • Publication de la loi ELAN
    • Éléments à prendre en compte pour évaluer la part contributive du patrimoine commun
    • Précisions du gouvernement sur l'IFI
    • Soumission au statut du fermage d'une parcelle inférieure au minimum légal
  • Actualités

    • Entretien avec Thierry Le Bars, président de l’Association des directeurs de masters de droit notarial et des responsables de DSN Par Jean Test, Jean Lautre, Jacques Massip
    • Entretien avec Thierry Le Bars, président de l’Association des directeurs de masters de droit notarial et des responsables de DSN Par Rédaction Lextenso
    • Altares : « Les défaillances d’entreprises enflent de nouveau cet été » Par Rédaction Lextenso
  • Pratique

    • Loi ELAN et mesures de sécurisation des autorisations d’urbanisme et des constructions existantes Par Rédaction Lextenso, Guillaume Daudré
  • Doctrine

    • Droit de partage et partage de la société dissoute : le juge de l’impôt précise l’assiette Par Serge Lamiaux
  • Chroniques

    • Droit rural Par Jean-Jacques Barbieri, François Delorme, Franck Roussel
  • Indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente