Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Defrénois
  3. Defrénois 46 du 22 novembre 2018

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Defrénois n° 46 du 22 novembre 2018

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • Éditorial

    • Libéralité et droits fondamentaux Par Rédaction Lextenso, Marc Nicod
  • Veille

    • Meublés touristiques : la CJUE doit se prononcer sur le régime d'autorisation
    • Le Conseil constitutionnel se prononce sur la loi ELAN
    • Contenu du patrimoine final de l'époux exploitant son fonds de commerce
    • Mise à jour des textes : formalité fusionnée pour les RCP et EDD
    • Usufruit temporaire évalué excessivement et libéralité représentant un avantage occulte
    • Fermage : application aux baux en cours de l'arrêté fixant les minima et maxima des loyers des bâtiments d'habitation
  • Actualités

    • Entretien avec le professeur Laurent Aynès : présentation du rapport « Pour une modernisation de la publicité foncière » Par Rédaction Lextenso
    • Conférence de l’ACSEN : aspects pratiques des mutations par des étrangers Par Rédaction Lextenso, Emmanuelle Guérin
    • Le notariat en chiffres Par Rédaction Lextenso
  • Pratique

    • Étude notariale : quel régime fiscal choisir ? Par Rédaction Lextenso, Julien Fraysse
  • Doctrine

    • Précisions sur le statut de l’héritier de parts sociales en présence d’une clause d’agrément Par Jean-François Hamelin
  • Chroniques

    • Régime de l'obligation Par Hervé Lécuyer, Jean-Baptiste Seube
  • Indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente