Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 7 du 17 février 2020

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 7 du 17 février 2020

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • À la une

    • Vices cachés : précisions sur l'action en indemnisation
  • Actes courants - Immobilier

    • Réécriture du CCH relative à la mise en œuvre des règles de construction
    • Nécessité d'une autorisation de l'AG pour des travaux sur des parties communes à jouissance privative
    • Modalités et prise en charge du coût de viabilisation d'un terrain
    • Collectivités territoriales
    • Urbanisme
    • Urbanisme
  • Entreprise

    • Inopposabilité à la procédure collective de la renonciation à une succession par le débiteur
    • Procédures collectives
    • Procédures collectives
  • Famille - Patrimoine

    • Pas de recel successoral entre indivisaires post-communautaires
  • Fiscal

    • Dutreil : nullité d'une précision du BOFiP relative au caractère prépondérant de l'activité
    • Contrôle et contentieux
    • Contrôle et contentieux
  • Rural

    • Cynégétique
    • Baux ruraux - Cession
    • Baux ruraux
    • Caractère prépondérant de l'activité de chasse et qualification de bail rural
  • Profession

    • Taux de cotisation de la garantie collective pour 2020
    • Concours pour l'admission aux fonctions de notaire dans le ressort des cours d'appel de Colmar et Metz
    • Création d'offices : bilan et deuxième appel à manifestation d'intérêts
    • Commissaires aux comptes
    • Avocats
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente