Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Defrénois
  3. Defrénois 26 du 09 novembre 2017

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Defrénois n° 26 du 09 novembre 2017

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros

  • Éditorial

    • Des minutes qui comptent Par Rédaction Lextenso, Jean-Jacques Barbieri

  • Veille

    • L'interposition d'une société luxembourgeoise peut être constitutive d'un abus de droit
    • Condition suspensive d'obtention d'un permis de construire et clause de révision du prix : combinaison risquée
    • Construction
    • État de catastrophe naturelle
    • Architecte
    • Cession de droits successifs : transmission du droit à agir en réduction des legs
    • Plus-values
    • Donation avec obligation de soins et calcul de la réserve

  • Actualités

    • M e Delorme, rapporteur général, revient sur la séance inaugurale Par Rédaction Lextenso, Bernard Delorme
    • #Familles #Solidarités #Numérique Le notaire au cœur des mutations de la société Par Rédaction Lextenso, Sophie Gaudemet

  • Pratique

    • ZRR et pratique notariale Par Guillaume Josso

  • Doctrine

    • La cession de bail rural : les préalables à respecter Par Rédaction Lextenso, François Delorme

  • Chroniques

    • Droit notarial de l'Union européenne Par Cyril Nourissat

  • Indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2025 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente