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  3. Defrénois 13-14 du 15 juillet 2015

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Defrénois n° 13-14 du 15 juillet 2015

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    • Absence de novation en cas d’adjonction d’un co-souscripteur à un contrat d’assurance-vie Par Frédéric Douet
  • tableau de bord

    • Les tendances des marchés immobiliers en mai 2015
    • Le parcours d'acquisition de la résidence principale
  • à l’étude

    • Urbanisme : un projet de décret en consultation à la suite de la loi ALUR
    • Bâtiment : 3 plans pour la modernisation et l'innovation
    • Consultation publique relative à des dispositifs en faveur de l'investissement dans le logement social et les entreprises
    • Projet de loi Macron : le texte définitif du Sénat soumis à l'Assemblée nationale
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    • La mondialisation du football et du notariat Par Rédaction Lextenso, Pierre Dauptain
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