Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 21 du 24 mai 2023

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 21 du 24 mai 2023

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • À la une

    • CCMI : étendue de la réparation due par le prêteur qui débloque les fonds sans attestation de garantie de livraison
  • Actes courants - Immobilier

    • Notification par le maître de l'ouvrage des décomptes définitifs incluant le coût de travaux réalisés hors forfait
    • Nouvelles dispositions relatives au registre des sûretés mobilières
    • Indices
    • Urbanisme
    • Urbanisme
    • Cadastre
    • Prêt à usage
  • Famille - patrimoine

    • Résistance de la cour d'appel de renvoi sur la fonction de l'interprète dans un testament international
    • Le gouvernement écarte la possibilité pour le mandant d'autoriser la vente de son logement sans autorisation judiciaire
    • Protection de la victime de violences conjugales dont le conjoint refuse de vendre l'immeuble commun
    • Personnes vulnérables
    • Indices
  • Rural

    • Conséquences du report de l'âge légal de la retraite sur les conditions de résiliation des baux ruraux
    • Agriculture
  • Profession

    • Création de la chambre interdépartementale des notaires d'Atlantique-Poitou
    • Dispense de l’obligation de tentative de résolution amiable d’un litige tenant à l'indisponibilité de conciliateurs de justice
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente