Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 19-20 du 11 mai 2023

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 19-20 du 11 mai 2023

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • À la une

    • Construction par l’usufruitier et qualité du nu-propriétaire pour actionner la garantie décennale
  • Actes courants - Immobilier

    • Irrecevabilité de l'action en diminution de loyer formée sans présentation d’une demande préalable par le locataire
    • Modifications du contenu des demandes d’autorisation d’urbanisme
    • Logement
  • Entreprise

    • Déclaration notariée d'insaisissabilité et recevabilité de l'action en recouvrement de créance
    • Entreprise
  • Fiscal

    • BIC
    • BIC
    • BIC
    • BA
    • Taxe d’habitation sur les résidences secondaires : déclarations à communiquer à l’administration fiscale
  • Rural

    • Accès des GAEC totaux aux aides de la PAC à compter de la campagne 2023
    • Agriculture
  • Profession

    • Pas d’obligation de l’assureur de garantir le notaire qui ne l'a pas interrogé sur les assurances-vie du défunt
    • Notaires
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente