Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Defrénois
  3. Defrénois 12 du 30 juin 2016

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Defrénois n° 12 du 30 juin 2016

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros

  • éditorial

    • Notaires d'Europe ? Par Rédaction Lextenso, Jean Tarrade

  • actes courants - immobilier

    • La propriété immobilière, entre liberté et contraintes Par Hugues Périnet-Marquet

  • famille - patrimoine

    • Quel avenir pour les clauses pénales insérées dans les libéralités ? Par Henri Leyrat
    • Liquidation civile et fiscale de la succession d'une personne sous tutelle Par Stéphane Prigent

  • profession

    • Responsabilité et déontologie notariales Par Mathias Latina, Jean-François Sagaut

  • tableau de bord

    • Les marchés fonciers ruraux en 2015 : prix et rendement des terres
    • Divorces : légère baisse depuis 2010

  • à l’étude

    • 112 e congrès des notaires de France : sécuriser et moderniser la propriété immobilière
    • Le Conseil de l’Union européenne adopte des propositions de règlements relatifs aux régimes matrimoniaux
    • Patrimoine : examen par le Sénat du texte amendé du projet de la loi « Création »
    • Habilitations : adoption par le Sénat de la prolongation au 31 décembre 2020
    • Dévolution anticipée de fonds provenant des assurances-vie pour relancer l'immobilier ?
    • Vers une simplification des documents publics au sein de l’UE

  • vie professionnelle

    • Légistique rédactionnelle : la Fondation Solon remet les prix 2015 Par Rédaction Lextenso

  • hors formalités

    • 50 ans de mariage : les stimulantes réflexions d’un notaire Par Gérard Champenois
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2025 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente