Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 36 du 02 septembre 2020

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 36 du 02 septembre 2020

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • À la une

    • Effets d'une procédure d'insolvabilité anglaise sur le partage du bien indivis en France
  • Actes courants - Immobilier

    • Résolution de la vente et remboursement des travaux engagés par l'acquéreur
    • Aucune somme n'est due à l'agent immobilier avant que l'opération pour laquelle il a reçu mandat n'ait été conclue
    • Aménagement du territoire
    • Urbanisme
    • Domaine public - Propriété
    • Urbanisme
    • Urbanisme
    • Environnement
    • Environnement
    • Contrats
    • Logement
  • Entreprise

    • Conditions de la clôture pour insuffisance d'actif de la procédure de rétablissement personnel
  • Fiscal

    • Mutations à titre onéreux d’immeubles : taux, abattements et exonérations du 1 er septembre 2020 au 31 mai 2021
    • Nouvelle organisation de la DGFiP
    • Report d’imposition des plus-values d’apport de titres à une société contrôlée par l’apporteur : mise à jour du BOFiP
    • Contrôle et contentieux
    • Contrôle et contentieux
    • IR
    • IR
    • Impôts locaux
    • IS
    • Contrôle et contentieux
    • Procédure fiscale
    • Contrôle et contentieux
  • Profession

    • Calendrier des nominations dans un office de notaire à créer
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente