Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 17 du 07 mai 2014

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 17 du 07 mai 2014

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros

  • À la une

    • Droit de préférence sur des locaux commerciaux et vente de l'immeuble entier

  • Actes courants - Immobilier

    • Inefficacité de l'exonération de garantie des vices cachés en présence de mérule connue du vendeur
    • Construction
    • Agent d'affaires
    • Environnement
    • Construction
    • Prêt immobilier

  • Fiscal

    • Liste des départements relevant les taux au 1 er mai 2014
    • Une succession d'opérations de donation-partage, apport et cession de titres peut ne pas constituer un abus de droit
    • Bénéfices agricoles
    • Dispositions transitoires pour le bénéfice de la déduction des charges de certains monuments historiques
    • Contrôle et contentieux
    • Revenus fonciers
    • Fiscalité des entreprises
    • Impôt sur les sociétés
    • Impôt sur les sociétés
    • Contrôle et contentieux
    • Plus-values immobilières
    • Enregistrement

  • Rural

    • L'autorisation judiciaire de céder au descendant ne dispense pas de la signification au bailleur
    • Précisions sur le congé pour reprise et sur la prorogation du bail à l'approche de la retraite
    • Agriculture
    • Baux ruraux
    • Agriculture
    • Agriculture
    • Agriculture
    • Agriculture

  • Profession

    • Limites de la responsabilité au titre de l'omission de vérification de l'existence d'une assurance dommages-ouvrage
    • Avocat
    • Travail
    • Assurance vieillesse
    • Travail

  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente