Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 7 du 18 février 2013

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 7 du 18 février 2013

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • Profession

    • Informatique
    • Saisies
    • Taux de cotisation de la garantie collective pour 2013
    • Ouverture d'un concours pour l'admission aux fonctions de notaire
    • Travail
    • Procédure civile
  • Actes courants - Immobilier

    • Construction
    • Vente
    • Procédure civile
    • Vente
    • Copropriété
    • Détermination du TEG et frais relatifs à l'assurance-incendie
    • Compétence du juge de l'exécution pour connaître du caractère exécutoire d'un acte notarié
  • Fiscal

    • IR - IS
    • Impôts directs locaux
    • TVA : régime applicable aux cessions de terrains à bâtir par les collectivités
    • Nouvelle taxe sur les plus-values immobilières : les terrains à bâtir ne sont pas concernés
    • Mesures provisoires concernant les successions et partages d'immeubles situés en Corse
  • Entreprise

    • Conséquences de l'immatriculation d'une ancienne société civile
  • À la une

    • Droits des enfants adultérins dans les successions partagées avant le 4 décembre 2001
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente