Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 37 du 16 septembre 2013

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 37 du 16 septembre 2013

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
  • Actes courants - Immobilier

    • Garanties liées à la délivrance d'un certificat d'urbanisme
    • Environnement
    • Environnement
    • Rappel des frais inclus dans le calcul du TEG
  • Rural

    • Renouvellement du droit de préemption de la SAFER Aquitaine-Atlantique et de la SAFER de Lorraine
    • Agriculture
    • Conditions du lien des constructions nouvelles avec l'activité agricole
    • Agriculture
  • Fiscal

    • Cessions de titres autorisées sous le régime de l'exonération Dutreil ISF
    • Impôt sur les sociétés
    • Enregistrement - Sociétés
    • Enregistrement
  • Profession

    • Responsabilité notariale
    • Recommandations résultant du rapport TRACFIN pour 2012
  • Entreprise

    • Procédures collectives
    • Le preneur non immatriculé ne peut revendiquer le statut en dépit d'une clause de sous-location
  • À la une

    • Les nouvelles bases de données notariales relatives aux ventes d'immeubles
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente