Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 45-46 du 04 novembre 2020

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 45-46 du 04 novembre 2020

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • À la une

    • Abus de droit : limite de la protection des contribuables contre les changements de doctrine de l’Administration
  • Actes courants - Immobilier

    • Prescription de l'action en garantie des vices cachés
    • L'obligation d'effectuer un diagnostic amiante avant travaux suppose une démolition même partielle
  • Droit international privé

    • Divorce franco-irlandais : juridiction compétente pour la liquidation du régime matrimonial
  • Entreprise

    • Covid-19 : modalités d'utilisation des prêts participatifs au profit des très petites et petites entreprises
    • Covid-19 : actualisation du fonds de solidarité
    • Procédures collectives
    • Entreprise
  • Fiscal

    • Paiement fractionné de la prestation compensatoire : conditions de la déductibilité du revenu imposable
    • Abattement Dutreil et activité principale de la holding mixte animatrice de groupe
    • TVA
    • Plus-values
    • IS
    • CFE − Covid-19
    • Procédure fiscale
  • Rural

    • La nécessité d'obtenir une autorisation d'exploiter doit être appréciée du chef de la société
    • Cynégétique
  • Profession

    • Covid-19 : deuxième confinement et activités notariales
    • Obligations du notaire en matière d’adjudication en Alsace-Moselle
    • Travail
    • Commissaires de justice
    • Experts-comptables
    • Avocats
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente