Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Defrénois
  3. Defrénois 9 du 15 mai 2015

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Defrénois n° 9 du 15 mai 2015

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • éditorial

    • Miraculeuse insaisissabilité ? Par Séverine Cabrillac
  • actes courants - immobilier

    • La formation de la vente conditionnée par la réception de la décision de préemption Par Philippe Casson
    • Droit des sûretés Par Séverine Cabrillac
  • famille - patrimoine

    • Donation-partage transgénérationnelle et usufruit successif Par Rémy Gentilhomme
    • Conseils pour la transmission successive d’un patrimoine au conjoint et en ligne collatérale Par Raymond Le Guidec
  • profession

    • Conséquences de mentions surchargées et non paraphées au sein d’un acte authentique Par Yannick Dagorne-Labbe
  • tableau de bord

    • L'activité de TRACFIN en 2014
  • à l’étude

    • Droit d'information des salariés : des députés partisans d'un droit de préemption
    • Résidences-services : des mesures dans le projet de loi d'adaptation au vieillissement
    • Condition de nationalité des notaires hongrois : la Commission européenne saisit la CJUE
  • vie professionnelle

    • Un séminaire de l'ACENODE à l'Île Maurice sur la pratique notariale internationale Par Rédaction Lextenso
    • Personnes protégées : le CNUE étend son site d'information aux mineurs Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente