Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 3 du 27 janvier 2014

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 3 du 27 janvier 2014

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • À la une

    • Conséquences de la perte de personnalité morale d'une ancienne société civile
  • Actes courants - Immobilier

    • Fraude du preneur ayant obtenu un permis de construire sans l'accord du bailleur
    • Environnement
    • Indices
    • Logement
    • Cadastre
    • Environnement
  • Famille - Patrimoine

    • Exclusion de l'attribution préférentielle d'un bien indivis entre les héritiers et un tiers
    • Sécurité sociale
    • Adoption
    • Indivision
    • Logement
  • Fiscal

    • Taxe d'habitation due par le locataire : conditions de la décharge de responsabilité fiscale du bailleur
    • Impôts - Plus-vaues immobilières
    • IR - ISF
    • Impôts directs locaux
    • Impôt de solidarité sur la fortune
  • Profession

    • Constitution d'une garantie intrinsèque insuffisante et faute du notaire
    • Mentions erronées dans l'acte et données de fait connues de l'acquéreur
    • Administration - Contentieux
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente