Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 21 du 28 mai 2012

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 21 du 28 mai 2012

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • Derniers indices

    • Derniers indices
  • Entreprise

    • Validité du cautionnement simple en l'absence de mention manuscrite
    • Sociétés
    • Sociétés civiles
    • Commerce
    • Sociétés
    • Procédures collectives
    • Cautionnement
    • Procédures collectives
    • Sociétés - Environnement
  • Actes courants - Immobilier

    • Caractère personnel de l'autorisation de changement d'usage
    • Aménagement des dispositions relatives à l'éco-prêt à taux zéro et au PTZ+
    • Baux d'habitation
    • Urbanisme
    • Baux d'habitation
    • Servitudes
    • Négociation immobilière
    • Copropriété
    • Copropriété
    • Construction
    • Baux - Prêt à usage
    • Urbanisme
  • Rural

    • Modalités des apports à effectuer par le nouvel associé d'un GAEC
    • Baux ruraux
    • Chasse
  • Fiscal

    • Fiscalité des entreprises
    • Nouvelle surface de plancher : précisions sur le champ d'application du taux réduit
  • Profession

    • Le notaire ne peut être responsable des risques d'un montage si des informations sont dissimulées par les clients
    • Le vendeur débiteur doit être associé à la transaction et au paiement du créancier
  • À la une

    • Le régime des récompenses est inapplicable après la dissolution de la communauté
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente