Bruno Levy
À peine les portes d'un congrès se referment-elles que celles du suivant s'entrouvrent...
L'équipe du 122e congrès des notaires de France est déjà sur le pont.
Son président, Me Gilles Bonnet, notaire à Paris, lève le voile sur les travaux en cours et lance l'invitation à les retrouver à Lille, du 30 septembre au 2 octobre 2026, autour du thème : « Le notaire et l'impôt ».
Pourquoi avoir choisi le sujet du notaire et de l'impôt pour le prochain congrès ?
Cela fait presque 30 ans que le congrès des notaires n’a pas eu pour thème l’impôt, et encore cet aspect n’avait été traité à l’époque que concernant le domaine patrimonial.
Par ailleurs, nous établissons des actes, les qualifions pour leur appliquer le régime fiscal approprié, puis nous liquidons et collectons l’impôt dû en suite de ces actes. C’est l’une de nos missions qui fait corps avec notre statut d’officier ministériel.
Simultanément, nous sommes redevables à l’égard de nos clients d’un devoir de conseil afin de leur suggérer la voie juridique la moins imposée dans le respect de la loi sans jamais transiger avec la sécurité que nous devons assurer.
Il est donc intéressant de s’interroger sur ce chemin de crête que nous empruntons quotidiennement pour la satisfaction de l’État et celle de nos clients, d’autant que la responsabilité fiscale des conseils s’accroît… comme il est essentiel de faire le point sur cette législation fiscale mouvante qui a notamment dû s’adapter à des évolutions majeures en droit de la famille.
Le rapport s’attachera, dans sa forme, à limiter autant que faire se peut les développements théoriques pour répondre à des questions précises et donner à nos confrères un matériau directement exploitable dans la pratique.
Pouvez-vous nous présenter l'équipe qui portera les travaux ?
Trois commissions composeront ce congrès sous la direction savante, bienveillante et efficace de Me Xavier Ricard, notaire à Nantes, rapporteur général.
La première, intitulée « Collecter et accompagner : une mission authentique », sous la présidence de Me Vincent Prado, notaire à Châteauneuf-d’Ille-et-Vilaine, entouré de Me Camille Lebey, notaire à Labarthe-sur-Lèze, et de Me Michaël Marchand, notaire à Saint-Ouen-l’Aumône, rapporteurs.
La seconde, consacrée aux « Opérations à titre gratuit, entre impôt subi et impôt anticipé », sous la houlette de Me Jérôme Bernecoli, président, notaire à Saint-Nicolas-de-Port, aidé de Me Stéphanie Dumoulin, notaire à Lyon, et de Me Antoine Billecocq, notaire à Paris, rapporteurs.
La troisième, qui réfléchira sur les « Opérations à titre onéreux et l’imposition du capital de sa détention à sa mutation », sous la direction de Me Bruno Pavy, notaire à Melun, avec le concours de Me Séverine Girardon, notaire à Lyon, et de Me Nicolas Dupouy, notaire à Pau, rapporteurs.
Enfin, Christophe Vernières, professeur à l’école de droit de la Sorbonne, dont la proximité avec notre profession n’est plus à démontrer, m’a fait l’amitié d’accepter de relever le défi de la synthèse de ces travaux.
Notre très actif directoire qui organise cette 122e édition est composé de Me Philippe Walter, vice-président et notaire à Epfig en Alsace, d’une communicante, Me Marlène Thébault, notaire à Mauges-sur-Loire, et de notre commissaire local, Me Jean-François Ryssen, notaire à Seclin, près de Lille.
Bien entendu, rien de tout cela ne serait possible sans l’aide de notre déléguée générale Elisabeth Dupart-Lamblin, entourée des permanents de l’Association Congrès des Notaires de France (ACNF), d’une inaltérable bonne humeur et dont il faut saluer ici le soutien dévoué.
Bruno Levy
Quel message voulez-vous, en particulier, adresser à nos lecteurs ?
Le message est simple. Venez à Lille du 30 septembre au 2 octobre 2026 pour vous former.
Outre l’actualisation des connaissances, le congrès abordera les rives méconnues et inquiétantes de la procédure fiscale, afin d’être en mesure de porter les premiers secours à nos clients en cas de désaccord avec l’Administration ; ou comment avoir de bons réflexes à la lecture d’une notification de redressement.
Venez à Lille à la rencontre de l’équipe pour débattre, échanger sur vos expériences, et harmoniser nos pratiques.
Venez dans la belle et chaleureuse ville de Lille allier l’utile à l’agréable.
(Propos recueillis par Liliane Ricco)
