Les ventes intuitu personæ doivent être un obstacle à la vente au profit d’un préempteur

Une vente peut-elle être intuitu personæ ? Observons à titre liminaire l’extraordinaire ambiguïté de l’expression « intuitu personæ ». Comme nombre de formules latines, elle est aussi concise qu’imprécise. En effet, un contrat peut être conclu en considération de l’identité d’une personne et/ou de telle(s) de ses qualité(s) : dire que le contrat est conclu intuitu personæ ne révèle donc pas si le contrat a été conclu en raison de l’identité et/ou des qualités prises en considération par le cocontractant et, si oui, lesquelles. Mais là n’est pas l’essentiel, au regard de la question qui nous intéresse. Dans une vente, en particulier immobilière, il est certain que la personne de l’acheteur est en général sans importance pour le vendeur. Il n’...