Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Actualités
    • Actualités Professionelles
    • Actualités Juridiques
    • Podcast Defrénois
    • Vie Pro
    • Évènements
    • Indices
  • Publications
    • Defrénois
    • Flash
    • Ouvrages Defrénois
  • Guides Pratiques
    • Guide de la taxe numérique
    • Guide de la taxe
    • Guide à l'usage du notaire créateur
    • Guide Defrénois de la rédaction des actes
  • Formations
  • Annonces & formalités
  • Emplois & Offices
    • Consulter les annonces
    • Publier une annonce
    • Tarifs
    • Votre annonce clé en main
    • Connexion
  • Nos offres
Rechercher

Fil d'Ariane

  1. Accueil
  2. Flash defrénois
  3. Flash defrénois 18 du 23 mai 2024

Partager

  • Facebook
  • Linkedin
  • Twitter
  • Email
  • Imprimer

Flash defrénois n° 18 du 23 mai 2024

← Numéro précédentNuméro suivant →
Voir tous les numéros
  • À la une

    • Conditions de la mise à disposition gratuite au profit d’un associé d’un immeuble de la SCI
  • Actes courants - Immobilier

    • Obligations de la banque en l’absence d’adhésion à l’assurance-groupe par l’emprunteur
    • Construction
    • Environnement
    • Environnement
    • Conditions d’agrandissement d’une construction existante dans les communes littorales
    • Urbanisme
    • Urbanisme
    • Urbanisme
    • Urbanisme
    • Indices
  • Entreprise

    • Précisions relatives au cautionnement solidaire
    • SAS
  • Famille - Patrimoine

    • Prestation compensatoire : pas de réforme contre la minoration abusive de ses revenus par un époux
    • Effet de la déclaration d'une créance entre les mains du notaire chargé du règlement successoral sur sa prescription
  • Fiscal

    • Le délai de reprise de l’administration fiscale part de la date de présentation de l’acte notarié
    • Plus-value de cession de titres par les dirigeants prenant leur retraite : mode d’application du régime dérogatoire aux époux
    • IS
    • Impôts
  • Derniers indices

    • Derniers indices Par Rédaction Lextenso
Image
Defrénois

Nos Informations

  • A propos de Defrénois
  • Contact

Nos réseaux sociaux

  • Twitter
  • Facebook
  • LinkedIn

Copyright © 2024 - Defrénois, un savoir-faire de Lextenso

  • Mentions légales
  • Conditions générales de vente