IIHN - L’Histoire de l’authenticité, pilier de la sécurité juridique

• L’Institut International d’Histoire du Notariat (IIHN) organise un colloque ayant pour thème « L’Histoire de l’authenticité, pilier de la sécurité juridique », le vendredi 20 mai 2022, au Conseil supérieur du notariat, 60, boulevard de La Tour-Maubourg, 75007 Paris.

Au programme :

Mot d’accueil de M^e Jean-Pierre Clavel, président de l’IIHN.

Présentation liminaire : Aux origines de l’authenticité

Modérateur : M^e Jean-Pierre Clavel

Intervenants :

• M^me Isabelle Klock-Fontanille - Depuis l’antiquité : les lois hittites et mésopotamiennes
• M^me Laura Viaut - L’authenticité des chartes, un vecteur de sécurité juridique au premier Moyen Âge (VI^e-X^e siècle)
• M. Jean-Luc Chassel - L’histoire du notariat public et des tabellionages entre le XII^e et le XV^e siècle
• M. Rémi Oulion - Le questionnement de la notion d’authenticité

Les tables-rondes :

1^re Table-ronde : L’authenticité un principe universel ?

Modérateur : M^e Philippe Caillé

Intervenants :

• M^e Ratiba Sekkate - De La Sourate de la vache au notariat traditionnel cadiral et à l’acte authentique du notariat moderne
• M. Wouter Druwé - Du notariat ecclésiastique : le Quatrième concile de Latran (1215) et la décision « Quoniam contra falsam »
• M^e Lorenzo Chiarelli - L’acte authentique en Italie, en particulier dans le « Lombardo-Veneto », de la Loi de Ventôse jusqu’à nos jours
• M^e Ana Boar - Le notariat roumain dans les Balkans aux XIX^e et XX^e siècle

2^e Table-ronde : L’authenticité concurrencée ?

Modérateur : M^e Rémy Corpechot

Intervenants :

• M^me Catherine Lecomte - Notaire et puissance publique, créateurs de droit (époque moderne)
• M. Sebastiaan Vandenbogaerde - L’exception du monde anglo-saxon : l’acte SSP dans la Common Law
• M^e Marc Laporte - L’acte authentique au Québec et l’évolution du droit notarial canadien, dans un univers de droit anglo-saxon

3^e Table-ronde : L’authenticité réponse au défi contemporain

Modérateur : M^e Jean-Pierre Clavel

Intervenants :

• M^me Marie-Françoise Limon-Bonnet - L’archivage des actes publics : l’exemple du Minutier central aux Archives nationales
• M^e Pierre Tarrade - La circulation internationale de l’acte authentique
• M^me Manuella Bourassin - La dématérialisation de l’acte
• M^me Corine Dauchez - La blockchain notariale

Conclusion du colloque par M. Yves Gaudemet - Membre de l’Institut, L’acte authentique et la légalité.

Contact : [email protected] ; IIHN, Camilla Mosconi ; 01 44 90 30 25.

Inscription : [email protected]