COUR D’APPEL DE BESANÇON 25 - 39 - 70 - 90

Ref : Defrénois 7 juill. 2022, n° DEF208x0, p. 36

DOUBS

Mme Déborah Cohen, épouse Patiras, est nommée notaire associée de la SCP « Marceline Schobing-Cugnez et Anne Bergelin, notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial » à L'Isle-sur-le-Doubs.

Le retrait de Me Anne Bergelin est accepté et ladite SCP est désormais dénommée : « Marceline Schobing-Cugnez et Déborah Cohen, notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial » (A. 17 juin 2022).

Mme Déborah Cohen exerçait en qualité de notaire salariée à Rougegoutte au sein de l'office de notaire dont est titulaire Me Isabelle Trouillat, épouse Meyer.

HAUTE-SAÔNE

Mme Audrey Lorancy est nommée notaire salariée à Rioz au sein de la SCP « Maîtres Philippe Achard et Mathilde Vichard-Lechat, notaires, associés d'une société civile professionnelle » (A. 16 juin 2022).

JURA

M.Maxime Bonnevie est nommé notaire salarié à Lons-le-Saunier au sein de la SCP « Pascal Rault, Christophe Bas et Élise Clerc-Barnabé, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial » (A. 16 juin 2022).

Mme Vanessa Bazin est nommée notaire associée à Dole au sein de la SELAS « Legatis Dole » (A. 17 juin 2022).

Antoine Martel

Mme Bazin a obtenu un master 2 en droit civil à l’université de Bourgogne à Dijon en 2004, puis le diplôme de 1er clerc à l’école du notariat de Dijon en 2006 et le DAFN au CFPN de Paris-Neuilly en 2008. Elle a exercé en qualité de notaire salariée à Dole-Chaussin, au sein de l’office de Me Ruez, depuis 2010 et depuis 2018 à Dole, au sein de ladite SELAS.

• La démission de Me David Bosc, notaire à la résidence de Poligny, est acceptée.

La « SARL David Bosc Notaires et Associés » est nommée notaire à Poligny, en remplacement de Me Bosc, démissionnaire.

Me David Bosc est nommé notaire associé (A. 17 juin 2022).

• La démission de Me Philippe Grenier, notaire à Cousance, est acceptée.

La SELARL « Marie Desplanches, Notaire » est nommée notaire à Cousance, en remplacement de Me Grenier, démissionnaire.

Mme Marie Desplanches est nommée notaire associée (A. 17 juin 2022).

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