Réflexions pratiques sur les libéralités graduelles et résiduelles

Le disposant peut en principe désigner toutes personnes de son choix en qualité de bénéficiaires d’une libéralité graduelle ou résiduelle. La subrogation réelle joue de plein pour le portefeuille de valeurs mobilières. Elle devrait pouvoir être étendue conventionnellement à tous biens en cas d’opérations translatives intercalaires. Il importe que le disposant prévoie dans la libéralité les moyens d’assurer la bonne exécution de la charge graduelle ou résiduelle, ainsi que la répartition des charges de la propriété entre les deux gratifiés. La clause résiduelle se concilie avec la clause de retour conventionnel. Les libéralités graduelles et résiduelles ont ceci de commun d’étaler « sur deux générations successives les effets d’une seule disposition �...